Constitution du Royaume-Uni : des origines à nos jours

 

Bienvenue à tous

Ce site a été créé à l’intention de ceux qui s’intéressent à l’histoire de la Constitution du Royaume-Uni et des États qui l'ont précédés, l'Angleterre et la Grande-Bretagne. Outre une définition de leur Constitution, ainsi qu'une brève histoire du parlement, on y trouve plusieurs types de documents reproduisant des données factuelles : une chronologie des événements les plus marquants de cette histoire, accompagnée de cartes géographiques et de drapeaux symbolisant les nouvelles nations; une version française des textes constitutionnels les plus importants; une liste des souverains indiquant le moment de leur naissance et de leur décès avec la durée de leur règne, en plus d'arbres généalogiques décrivant chaque maison régnante; une liste de leurs chefs de Cabinet et Premiers ministres avec la durée de leur séjour au pouvoir; des illustrations décrivant le palais médiéval et l’actuel palais de Westminster où a siégé et siège toujours le Parlement; ainsi qu'une liste des principaux sites web à consulter traitant de l'histoire constitutionnelle du Royaume-Uni. À l’exception des photos ou illustrations représentant des personnes, et les armoiries des anciennes familles régnantes, pour lesquelles nous ne possédons pas les droits d’auteur, tout ce qui se trouve sur notre site peut être reproduit, aux conditions que ce ne soit pas dans un but commercial et que la provenance soit indiquée.

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Avis aux chercheurs et étudiants qui habitent le Sud de la France

Je vais vivre à Aix-en-Provence du 1er janvier au 31 mai 2016. Si vous désirez me rencontrer, parce que les institutions anglaises sont le sujet de vos recherches, vous pouvez me contacter à l’adresse aemond@laurentian.ca . Nous pourrons alors nous voir. Ce sera un plaisir.

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Note: plusieurs documents de notre livre, qui porte également le titre Constitution du Royaume-Uni, des origines à nos jours  (André Émond, 2009), ont été reproduits sur ce site avec l'aimable autorisation de l'éditeur Wilson & Lafleur, Montréal (http://www.wilsonlafleur.com/).

Big Ben

Pourquoi l’histoire de la Constitution du Royaume-Uni présenterait-elle toujours un intérêt? La raison est que cette Constitution, dans son état actuel, ne procède pas d’une création spontanée reposant sur quelque théorie politique, mais qu’elle est plutôt le résultat du travail d’hommes et de femmes de pouvoir ayant cherché, au cours des siècles, à résoudre les problèmes concrets auxquels ils étaient confrontés. Ils ont procédé à tâtons, par essais et erreurs, en suivant un long parcours parsemé d’incidents de toutes sortes. C’est ainsi qu’ils ont élaboré les institutions politiques de leurs pays et les règles permettant de les faire fonctionner. Si nous oublions la contribution de ces hommes et de ces femmes, la Constitution du Royaume-Uni n’apparaît plus que comme un échafaudage de normes plus ou moins arbitraires puisant à diverses sources. Seule l’histoire permet de comprendre leur place dans l’ordre juridique anglais actuel. La logique qui sous-tend la Constitution du Royaume-Uni est d’abord et avant tout une logique historique.


Le Royaume-Uni a été le berceau du parlementarisme, un régime politique dans lequel la survie du pouvoir exécutif dépend de la volonté du pouvoir législatif exercé au sein d’un Parlement. Or, le parlementarisme anglais a été exporté dans de nombreux pays du monde. Plusieurs d’entre eux, autrefois des colonies telles que le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande, ont non seulement conservé un régime parlementaire semblable à celui de leur ancienne mère patrie anglaise, ils partagent également la reine Élisabeth II comme chef d’État. Le rayonnement de l’Angleterre et de ses États successeurs ne s’arrête pas au parlementarisme. Dès le Moyen Âge, on y a mis sur pied un appareil judiciaire où les juges jouissaient d’une marge d’indépendance alors inconnue. Ceux-ci ont créé la common law, un système de droit élaboré à partir de leurs jugements, qui est aujourd’hui en vigueur aux États-Unis et dans les 53 pays faisant partie de l’association du Commonwealth.